Dernière mise à jour : 16 juin 2026
Objet
Les présentes conditions régissent les prestations de création de sites web, d'applications et d'intégration d'intelligence artificielle proposées par Adam Kuropatwa-Butté, ainsi que l'utilisation du présent site.
Devis et commande
Chaque prestation fait l'objet d'un devis personnalisé et gratuit. Les tarifs affichés sur la page Services sont indicatifs et constituent un point de départ, le prix final étant fixé selon le périmètre réel du projet.
La commande est ferme à la signature du devis et au versement de l'acompte éventuel.
Tarifs et paiement
Les prix sont indiqués en euros. La création est facturée une fois ; les options de maintenance et d'hébergement font l'objet d'un abonnement mensuel précisé au devis.
Modalités et échéances de paiement : 30 % à la commande, solde à la livraison.
Abonnement maintenance & hébergement
L'abonnement de maintenance et d'hébergement est sans engagement de durée, sauf mention contraire au devis. Il couvre les mises à jour, sauvegardes et la mise en ligne du site.
Il est résiliable à tout moment par email, avec un préavis de 30 jours.
Livraison et délais
Les délais de réalisation sont communiqués au devis et donnés à titre indicatif. Ils dépendent notamment de la fourniture des contenus par le client.
Droit de rétractation
Pour les clients consommateurs, un droit de rétractation de 14 jours s'applique conformément au Code de la consommation, sauf renonciation expresse en cas de démarrage immédiat de la prestation.
Propriété et droit applicable
Le code et les livrables deviennent la propriété du client après paiement intégral. Les présentes conditions sont soumises au droit français.